Le Gouvernement vient d’arrêter les quotas d’effort de pêche pour l’année 2023 en Médi
Pêche en Méditerranée : publication des quotas d’effort de pêche pour 2023
BTP : vers la mise en place d’une filière pour recycler la vase
D’après le Gouvernement, l’entretien indispensable des 8 500 km de voies d’eau navigables
Outre-mer : importation de produits congelés = concurrence déloyale ?
Les produits dits « de dégagement » sont des produits alimentaires (essentiellement des poule
Warrants agricoles : de nouveaux bordereaux !
Les agriculteurs peuvent mettre en place un « warrant » sur les biens de leur exploitation, af
Vente de poissons destinés à la pêche : quel taux de TVA appliquer ?
Quel est le taux de TVA à appliquer sur la vente de poissons vivants et destinés à la pêche
Placements collectifs : généralisation du « document d’informations clés »
L’information des consommateurs est une composante importante de leur protection. C’est pour